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Compréhension du «stress post-traumatique»

11 avril 2020, Publications

L’imagerie cérébrale : une nouvelle étape dans la compréhension du « stress post-traumatique » Une étude publiée dans la revue «Sciences» du 14 février 2020 vient apporter de nouveaux...

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Précisions concernant le préjudice d'agrément

15 mars 2020, Autres

Le préjudice d’agrément inclut le « foot », le « jardinage » et le « footing » Le préjudice d’agrément indemnise l’impact de l’accident sur les loisirs. Si à l’origine, seule...

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Indemnisation du préjudice et prise en charge des prothèses

13 mars 2020, Jurisprudences

L’absence de concurrence entre l’indemnisation du préjudice d’agrément, du préjudice esthétique, et la prise en charge des prothèses sportives et esthétiques   L’absence de...

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Les «Cabinets de recours» et «experts d’assurés» encore sanctionnés

09 mars 2020, Jurisprudences

Les «Cabinets de recours» et «experts d’assurés» encore sanctionnés. Dans un arrêt du 25 septembre 2019, la Cour de cassation refuse de renvoyer au Conseil Constitutionnel une question...

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Pertes de gains après licenciement pour inaptitude

06 mars 2020, Jurisprudences

Pertes de gains après licenciement pour inaptitude : impossibilité de déduire des revenus qui n’existent pas au jour où le juge statue.     Pertes de gains après licenciement pour...

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Rappel concernant la PCH (prestation de compensation du handicap)

14 févr. 2020, Jurisprudences

Rappel : Selon la Cour de cassation, la prestation de compensation du handicap (PCH) n’est pas déductible des indemnités versées par l’assureur ou le FGAO     Rappel : Selon la...

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Procédure administrative

05 déc. 2019, Jurisprudences

Procédure administrative : le juge du fond compétent pour allouer une provision     Procédure administrative : le juge du fond compétent pour allouer une provision Le juge du fond -...

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Infections nosocomiale : ONIAM

05 déc. 2019, Jurisprudences

Infections nosocomiales : ONIAM – Déduction de l’Allocation Personnalisée d’Autonomie du poste « Assistance par une tierce personne »...   Infections nosocomiales : ONIAM –...

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Vaccination contre l’hépatite B et sclérose en plaque

05 déc. 2019, Jurisprudences

Absence de lien entre la vaccination contre l’hépatite B et sclérose en plaque ...     Absence de lien entre la vaccination contre l’hépatite B et sclérose en plaque La Cour de...

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Affaire dite du « Distilbène »

05 déc. 2019, Jurisprudences

Affaire dite du « Distilbène » : une série d’arrêts aux apports multiples   Affaire dite du « Distilbène » : une série d’arrêts aux apports multiples Preuve : Une interprétation...

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