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Compréhension du «stress post-traumatique»
11 avril 2020, Publications
L’imagerie cérébrale : une nouvelle étape dans la compréhension du « stress post-traumatique » Une étude publiée dans la revue «Sciences» du 14 février 2020 vient apporter de nouveaux...Précisions concernant le préjudice d'agrément
15 mars 2020, Autres
Le préjudice d’agrément inclut le « foot », le « jardinage » et le « footing » Le préjudice d’agrément indemnise l’impact de l’accident sur les loisirs. Si à l’origine, seule...Indemnisation du préjudice et prise en charge des prothèses
13 mars 2020, Jurisprudences
L’absence de concurrence entre l’indemnisation du préjudice d’agrément, du préjudice esthétique, et la prise en charge des prothèses sportives et esthétiques L’absence de...Les «Cabinets de recours» et «experts d’assurés» encore sanctionnés
09 mars 2020, Jurisprudences
Les «Cabinets de recours» et «experts d’assurés» encore sanctionnés. Dans un arrêt du 25 septembre 2019, la Cour de cassation refuse de renvoyer au Conseil Constitutionnel une question...Pertes de gains après licenciement pour inaptitude
06 mars 2020, Jurisprudences
Pertes de gains après licenciement pour inaptitude : impossibilité de déduire des revenus qui n’existent pas au jour où le juge statue. Pertes de gains après licenciement pour...Rappel concernant la PCH (prestation de compensation du handicap)
14 févr. 2020, Jurisprudences
Rappel : Selon la Cour de cassation, la prestation de compensation du handicap (PCH) n’est pas déductible des indemnités versées par l’assureur ou le FGAO Rappel : Selon la...Procédure administrative
05 déc. 2019, Jurisprudences
Procédure administrative : le juge du fond compétent pour allouer une provision Procédure administrative : le juge du fond compétent pour allouer une provision Le juge du fond -...Infections nosocomiale : ONIAM
05 déc. 2019, Jurisprudences
Infections nosocomiales : ONIAM – Déduction de l’Allocation Personnalisée d’Autonomie du poste « Assistance par une tierce personne »... Infections nosocomiales : ONIAM –...Vaccination contre l’hépatite B et sclérose en plaque
05 déc. 2019, Jurisprudences
Absence de lien entre la vaccination contre l’hépatite B et sclérose en plaque ... Absence de lien entre la vaccination contre l’hépatite B et sclérose en plaque La Cour de...Affaire dite du « Distilbène »
05 déc. 2019, Jurisprudences
Affaire dite du « Distilbène » : une série d’arrêts aux apports multiples Affaire dite du « Distilbène » : une série d’arrêts aux apports multiples Preuve : Une interprétation...